Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bracelet émotion
POTENTIER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3781506
Date de dépôt :
12/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
12/11/2020
bracelet émotion de POTENTIER

Présentation de la marque bracelet émotion

Déposée le 12 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POTENTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « bracelet émotion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POTENTIER domicilié(e) Parc des activités du Colombier no 4 - 83350 - RAMATUELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 893 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA, Maître Bertrand ERMENEUX domicilié(e) 5 allée Ermangarde d'Anjou - 35108 - RENNES Cedex 3 - France.

La marque bracelet émotion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781506.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bracelet émotion est expirée depuis le 12 novembre 2020.

POTENTIER a également déposé les autres marques suivantes : PUFFY BALL , COSMEBULLES , duck victim , ma super pêches aux canards


POTENTIER, société par actions simplifiée - Parc des activités du Colombier no 4 - 83350 - RAMATUELLE - France - SIREN 423893163


AVOXA, Maître Bertrand ERMENEUX - 5 allée Ermangarde d'Anjou - 35108 - RENNES Cedex 3 - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Bracelets de fantaisie en matières plastiques, destinés aux enfants et aux adolescents.